Modèle de lettre de contrat freelance

Faites défiler vers le bas pour télécharger un modèle gratuit de lettre de contrat freelance que vous pouvez personnaliser en fonction des besoins de votre entreprise.

 

Qu’est-ce qu’une lettre de contrat freelance ?

Une lettre de contrat freelance est un document officiel utilisé pour confirmer l’engagement d’un travailleur indépendant pour une tâche, un projet ou un service spécifique.

 

Elle décrit la nature du travail, la rémunération, les modalités de paiement et les responsabilités des deux parties.

 

Pourquoi une lettre de contrat freelance est-elle importante ?

Un contrat freelance aide à définir les attentes, éviter les malentendus tout en protégeant à la fois le client et le travailleur indépendant.

 

Il garantit également qu’il existe une preuve écrite des conditions convenues, utile pour des raisons légales, financières et opérationnelles.

 

Que contient une lettre de contrat freelance ?

Un modèle standard de contrat freelance inclut généralement :

 

  • Nom et coordonnées du travailleur indépendant
  • Étendue du travail ou description du projet
  • Tarif et modalités de paiement
  • Détails de l’acompte (si applicable)
  • Clauses de confidentialité et de propriété intellectuelle
  • Durée du contrat et préavis de résiliation
  • Champs pour l’accusé de réception et la signature

Peut-on utiliser ce modèle de lettre pour des honoraires ?

Oui. La lettre comprend une section consacrée aux honoraires, précisant les heures ou les prestations couvertes par un tarif fixe et la facturation du travail supplémentaire.

 

Cette lettre a-t-elle une valeur juridique ?

Ce modèle a valeur juridique lorsqu’il est signé par les deux parties, mais il est recommandé de consulter un avocat pour les accords complexes.

 

Téléchargez ci-dessous notre modèle gratuit de lettre de contrat freelance !

Modèle gratuit de lettre de contrat freelance

Modèle gratuit de lettre de contrat freelance de Jibble

Voir tous